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Règlement

Appel à projets embellir.paris
Embellir Paris
Dépôt des candidatures au plus tard le 4 février 2019 à 18h00 sur le site embellir.paris
Règlement de consultation

Le présent règlement précise le contexte dans lequel cette opération est lancée, les projets et porteurs de projets éligibles, les contraintes auxquelles les projets doivent répondre, le calendrier de l’opération et le contenu des dossiers à présenter.

• La fiche de concession des droits de propriété intellectuelle à compléter et signer par le porteur de projet.